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Conditions d’utilisation
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Introduction

Bienvenue. Ce Site est fourni par W. L. Gore & Associates, Inc. (dénommée « Gore » dans l’ensemble du Site) comme service à ses clients. Veuillez lire les conditions suivantes qui régissent votre utilisation du Site. En utilisant ce Site, vous acceptez inconditionnellement de respecter les présentes Conditions d’utilisation. Bien que vous puissiez mettre en favori une partie précise de ce Site et, par conséquent, contourner ces Conditions d’utilisation, votre utilisation demeure soumise à leurs dispositions. Gore se réserve le droit de mettre à jour ou modifier les Conditions d’utilisation à tout moment et sans préavis. De ce fait, nous vous recommandons de les lire à chaque fois que vous utilisez ce Site.

Utilisation du Site

En acceptant les présentes Conditions d’utilisation, vous attestez que vous avez au moins 18 ans. Si vous n’avez pas 18 ans mais au moins 13 ans, vous pouvez utiliser ce Site uniquement sous la supervision d’un parent ou d’un tuteur légal qui accepte d’être soumis à ces Conditions d’utilisation. Si vous êtes parent ou tuteur légal et acceptez ces Conditions d’utilisation au nom d’un enfant âgé de 13 à 18 ans, veuillez noter que vous êtes entièrement responsable de son utilisation du Site, y compris tous les frais et les obligations légales qui pourraient en résulter. Certaines commandes constituent une utilisation abusive de ce Site et de ses services. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser ou d’annuler toute commande pour quelque motif que ce soit. Votre compte peut être limité ou fermé pour tout motif et ce, à notre seule discrétion. SI VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD AVEC UNE QUELCONQUE DE CES CONDITIONS D’UTILISATION OU N’ÊTES PAS EN MESURE DE LES RESPECTER, VEUILLEZ NE PAS UTILISER CE SITE. Toutes les informations relatives à la création d’un compte et à la facturation doivent être exactes et précises. La communication d’informations fausses ou inexactes constitue une violation de ces Conditions d’utilisation. En confirmant votre achat à la fin du processus de paiement, vous acceptez de payer pour le(s) article(s) demandé(s). Gore se réserve le droit de prendre une quelconque des mesures suivantes à tout moment et sans préavis : (1) modifier, suspendre ou arrêter l’exploitation de ce Site, entièrement ou partiellement, ou son accès pour quelque raison que ce soit ; (2) modifier ce Site, entièrement ou partiellement, et toute politique ou condition applicable ; et (3) interrompre l’exploitation de ce Site, entièrement ou partiellement, au besoin pour effectuer une maintenance régulière ou ponctuelle, corriger des erreurs ou procéder à des changements.

Comptes, mots de passe et sécurité

Certaines fonctions ou certains services offerts sur ou via le Site sont susceptibles de nécessiter la création d’un compte. Vous êtes entièrement responsable de protéger la confidentialité des informations que vous détenez pour votre compte, comme le mot de passe. Toute activité sur votre compte résultant d’un manquement de votre part à préserver la sécurité et la confidentialité de ces informations relève de votre responsabilité. Vous acceptez d’informer immédiatement Gore de toute utilisation non autorisée de votre compte ou mot de passe, ou de toute autre atteinte à sa sécurité. Vous êtes susceptible d’être tenu pour responsable de toute perte subie par Gore ou tout autre utilisateur ou visiteur du Site si votre mot de passe ou compte est utilisé par une autre personne à cause d’un manquement de sécurité et de confidentialité de votre part. Vous n’avez pas l’autorisation d’utiliser le mot de passe ou le compte d’un tiers sans le consentement explicite de ce dernier. Gore ne sera en aucun cas tenu pour responsable de toute perte ou tout dommage généré par votre manquement à ces obligations.

Erreurs, inexactitudes et omissions

Il est possible que les informations de ce Site contiennent parfois des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions relatives à des descriptions de produits, la tarification, des promotions, des offres et la disponibilité des stocks. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, de modifier ou mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes si tout contenu sur le Site est inexact, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous ayez passé commande).

Informations de tarification

Gore met tout en œuvre pour fournir des informations de tarification exactes. Toutefois, les erreurs de prix ou de typographie ne sont pas inévitables. Gore ne peut pas confirmer le prix d’un article tant que vous n’avez pas passé commande. Dans le cas où le prix d’un article serait incorrect en raison d’une erreur de tarification, Gore se réserve le droit, à sa seule discrétion, de refuser ou d’annuler toute commande dudit article. Dans le cas où le prix d’un article est incorrect, Gore est susceptible, à sa propre discrétion, soit de vous contacter pour vous demander votre avis, soit d’annuler votre commande et de vous en informer.

Informations sur les produits

Gore fait tout son possible pour que les descriptions de ses produits soient exactes. Toutefois, Gore ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité, la fiabilité, l’actualité ou l’absence d’erreur dans la description de ses produits et dans leur apparence sur les photographies. Si vous trouvez qu’un produit ne correspond pas à sa description sur ce site, votre seul recours consiste à le renvoyer conformément à notre Politique sur les retours. Il ne doit jamais avoir été porté, utilisé, lavé et abîmé et ses étiquettes doivent être intactes et toujours attachées.

Couleurs

Gore fait tout son possible pour que les couleurs de nos produits soient représentées correctement sur le Site. Toutefois, leur affichage dépend de votre écran et Gore ne peut pas garantir que celui-ci correspond aux couleurs réelles.

Limites de quantité et ventes des revendeurs

Gore se réserve le droit, à sa seule discrétion, de limiter la quantité d’articles achetés par personne, par ménage ou par commande. Ces restrictions sont susceptibles d’être appliquées aux commandes passées avec le même compte, la même carte de crédit et à celles qui utilisent la même adresse de facturation et/ou d’expédition. Le cas échéant, nous informerons le client de l’application de ces restrictions. Veuillez noter que certaines commandes constituent une utilisation abusive de ce Site et de ses services. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser ou d’annuler toute commande pour quelque motif que ce soit. Votre compte peut être limité ou fermé pour tout motif et ce, à notre seule discrétion. Gore se réserve le droit, à sa seule discrétion, d’interdire la vente à des revendeurs ou distributeurs. Aux fins des présentes Conditions d’utilisation, la revente se définit par l’achat ou l’intention d’acheter tout produit auprès de Gore dans le but de conclure la vente commerciale dudit produit avec un tiers. Tous les produits sont conçus pour les résidents des États-Unis et seront livrés dans ce pays. Les commandes passées, ou à livrer, à l’extérieur des États-Unis sont soumises à l’acception de Gore. Le cas échéant, elles seront traitées par Gore ou l’une de ses sociétés affiliées.

Garantie produit limitée

Au moment de la livraison, Gore garantit que les produits vendus par l’intermédiaire de ce Site seront dépourvus de tout défaut de matière et de confection et conformes aux spécifications de produits de la société. Les réclamations pour défaut doivent parvenir à Gore dans un délai de six mois à compter de la livraison du produit concerné. L’obligation de Gore selon les modalités des présentes se limite au remplacement des produits défectueux ou au remboursement après le renvoi des produits défectueux conformément à la Politique de retours. À l’exception de la présente garantie et des exigences du droit applicable, GORE N’ASSURE AUCUNE AUTRE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, ET EXCLUE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION POUR UN BUT PARTICULIER. Dans l’éventualité où les termes de garantie sur l’emballage du produit diffèrent du présent paragraphe, l’emballage du produit a préséance.

Limitation de responsabilité

EN AUCUNE CIRCONSTANCE ET EN VERTU D’AUCUN DROIT OU DOCTRINE, QUE LA DEMANDE SOIT FONDÉE SUR LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, CONTRACTUELLE, STRICTEMENT CIVILE OU AUTRE, GORE, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, PARTENAIRES, EMPLOYÉS, DIRECTEURS, CADRES, AGENTS OU FOURNISSEURS NE SERONT TENUS DE VERSER DES DOMMAGES ET INTÉRÊTS INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, IMMATÉRIELS, EXEMPLAIRES OU PUNITIFS, OU D’UNE QUELCONQUE NATURE, DÉCOULANT OU LIÉS À L’UTILISATION DE CE SITE OU L’IMPOSSIBILITÉ DE L’UTILISER, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER, DES DOMMAGES POUR LE MANQUE À GAGNER, LA PERTE DE CLIENTÈLE, LA PERTE DE DONNÉES, L’ARRÊT DE TRAVAIL, L’EXACTITUDE DES RÉSULTATS, LA PANNE OU LE MAUVAIS FONCTIONNEMENT INFORMATIQUE, MÊME SI UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ DE GORE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU AURAIT DÛ ÊTRE INFORMÉ. EN AUCUN CAS GORE NE SAURAIT ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE EXCÉDANT LA SOMME TOTALE QUE VOUS AVEZ VERSÉE À GORE (LE CAS ÉCHÉANT) DANS LE CADRE DE VOTRE UTILISATION DU SITE PENDANT UNE PÉRIODE DE SIX MOIS PRÉCÉDANT LA DATE DU DÉPÔT DE PLAINTE.

Confidentialité

Vous reconnaissez que toute donnée personnelle que vous fournissez par l’intermédiaire de ce Site sera utilisée par Gore conformément à notre Politique de confidentialité. Par ailleurs, en utilisant ce Site, vous convenez et acceptez que les transmissions par Internet ne sont jamais complètement privées et sécurisées. Vous comprenez que tout message ou toute information que vous envoyez vers le Site peut être lu(e) ou intercepté(e) par des tiers, même si une transmission particulière (les informations de carte de crédit par exemple) est accompagnée d’un avis indiquant qu’elle est encryptée.

Commentaires des utilisateurs, feedbacks et soumissions

Pour l’ensemble des critiques, commentaires, rétroactions, suggestions, idées et autres soumissions divulgués, soumis, ou offerts à Gore par le biais de ce Site, par courriel, par téléphone ou d’une quelconque autre façon liée à votre utilisation de ce Site (ci-après dénommés les « Commentaires »), vous accordez à Gore un droit gratuit, irrévocable, transférable et la licence d’utiliser les Commentaires à sa discrétion, y compris mais sans s’y limiter, le droit de copier, modifier, supprimer dans son intégralité, adapter, publier, traduire lesdits Commentaires, créer des produits dérivés, les vendre, les distribuer et les incorporer sous une quelconque forme, support ou technologie dans le monde entier. Gore n’est pas tenu de (1) stocker ou conserver les Commentaires pendant une période donnée ; (2) de protéger la confidentialité desdits Commentaires ; (3) de verser une quelconque rémunération à l’utilisateur pour ses Commentaires ; ou (4) de répondre à tout Commentaire de l’utilisateur. Vous acceptez que tout Commentaire que vous soumettez via le Site ne doit pas enfreindre les dispositions des présentes Conditions d’utilisation ou tout droit d’un tiers, y compris mais sans s’y limiter, le droit d’auteur, la marque de commerce, la vie privée, la publicité ou tout autre droit personnel ou exclusif, et n’entraînera aucun préjudice pour toute personne ou entité. Par ailleurs, vous acceptez qu’aucun des Commentaires que vous nous soumettez via le Site ne contient de propos diffamatoires ou autrement illégaux, menaçants, offensants ou obscènes, de virus logiciels, de déclarations politiques, de sollicitations commerciales, de chaînes, de publipostages ou toute forme de « spam ».

Liens vers d’autres sites Web

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Avis de non responsabilité

L’exactitude des services, du contenu, des informations et des documents (ci-après dénommés « Contenu ») de ce Site a été vérifiée. Toutefois, ils sont fournis sans aucune garantie exprès ou implicite. Ni Gore ni ses sociétés affiliées n’assument la responsabilité de toute erreur ou omission dans ce Contenu. CE SITE ET TOUT CONTENU QU’IL MET À DISPOSITION SONT FOURNIS EN L’ÉTAT ET SANS AUCUNE GARANTIE EXPRÈS D’UNE QUELCONQUE NATURE. GORE DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ RELATIVE À TOUTES LES DÉCLARATIONS, GARANTIES ET CONDITIONS D’UTILISATION LÉGALES OU IMPLICITES RELATIVES À CE SITE ET TOUT CONTENU QU’IL MET À DISPOSITION OU QUI Y EST LIÉ. VOUS ACCEPTEZ QUE VOUS DEVEZ FAIRE PREUVE DE BON SENS ET SUPPORTER TOUS LES RISQUES ASSOCIÉS À L’UTILISATION DE CE SITE, Y COMPRIS LE MANQUE D’EXACTITUDE, D’EXHAUSTIVITÉ ET D’UTILITÉ DE TOUT CONTENU MIS À DISPOSITION PAR CE SITE OU LIÉ À CELUI-CI. En aucun cas, Gore ou ses sociétés affiliées ne seront tenus de verser des dommages indirects, spéciaux, accessoires, immatériels, exemplaires ou punitifs découlant de l’utilisation ou la performance de ce Site, des erreurs ou omissions dans le Contenu, même s’ils ont été prévenus de l’éventualité de tels dommages. Tous les utilisateurs conviennent que l’accès à ce Site et son utilisation sont soumis aux dispositions des présentes Conditions d’utilisation, ainsi qu’aux lois applicables et se font à leurs risques et périls. Il est possible que le droit applicable n’autorise pas les restrictions de certaines garanties implicites, exclusions ou limitations de certains dommages. Uniquement dans la mesure où ce droit s’applique à vous, certains ou la totalité des avis de non responsabilité, exclusions ou restrictions ci-dessus sont susceptibles de ne pas vous concerner. Vous êtes également susceptible de détenir des droits supplémentaires. Les présentes Conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées de temps à autre et sans préavis.

Sécurité du Site

Il est interdit d’enfreindre ou de tenter d’enfreindre la sécurité de ce Site, y compris mais sans s’y limiter, (a) en accédant à des données non destinées à un utilisateur particulier ou en se connectant à un serveur ou un compte pour lequel l’utilisateur n’a pas d’autorisation ; (b) en tentant d’examiner, de scruter ou de tester la vulnérabilité d’un système ou d’un réseau, ou de violer la sécurité ou les mesures d’authentification sans autorisation adéquate ; (c) en tentant d’interférer avec le service fourni à un utilisateur, un hébergeur ou un réseau, y compris mais sans s’y limiter, en envoyant un virus sur ce Site, par saturation, « inondation », « spams », « bombardement de courriels » ou « panne » (d) en envoyant des courriels non sollicités, notamment des promotions et/ou publicité de produits ou services ou (e) en imitant l’en-tête du paquet TCP/IP ou toute partie de l’en-tête dans un courriel ou une publication d’un groupe de discussion. Les violations de la sécurité d’un système ou d’un réseau peuvent entraîner des sanctions civiles et pénales.

Avis de marque de commerce

Les noms de produits, dénominations commerciales, marques de commerce et marques de service (ci-après dénommés collectivement les « Marques ») sont la propriété de Gore, sessociétés affiliées personnes morales/physiques tiers (que ces marques comportent les symboles TM ou ® ou non). Les images présentées sur ce Sites (y compris mais sans s’y limiter, les images de personnes, produits et lieux) sont soit la propriété de Gore, soit utilisées avec autorisation. L’utilisation, avec ou sans abus, des Marques ou des images est interdite sauf avec autorisation exprès. Gore et ses sociétés affiliées appliquent leurs droits de propriété intellectuelle dans toute la mesure de la loi. Si vous avec des questions concernant les avis légaux ci-dessus, vous pouvez nous contacter en écrivant au service juridique de W. L. Gore & Associates, Inc. à 551 Paper Mill Road, Newark, DE, États-Unis 19711.

Droit applicable et résolution des différends

Vous acceptez que toute affaire liée à votre accès au Site ou à son utilisation, y compris tous les litiges, sera régie par les lois de l’État du Delaware sans égards à ses dispositions relatives aux conflits des lois. Vous acceptez la compétence personnelle et le ressort territorial des tribunaux d’état et fédéraux du comté de New Castle dans le Delaware et renoncez à toute objection à ce sujet. Toute réclamation en vertu des présentes Conditions d’utilisation doit être déposée dans un délai d’un an (1) après la survenue de la cause de l’action, sous peine d’être proscrite. Vous ne pourrez utiliser aucun recours pour rechercher ou percevoir des dommages-intérêts autres que vos dépenses réelles, celles-ci ne pourront inclure les dommages indirects, spéciaux, accessoires, immatériels, exemplaires ou punitifs, les honoraires d’avocats, frais judiciaires ou autres coûts ou dépenses liés au contentieux. Dans le cas d’une controverse ou d’un litige entre Gore et vous découlant de votre utilisation de ce Site, vous et Gore devez tenter de résoudre ledit litige dans les meilleurs délais et de bonne foi. En cas d’incapacité à résoudre ce litige dans un délai raisonnable (qui ne pourra dépasser trente (30) jours), vous ou Gore serez alors libres d’exercer les droits ou les voies de recours à votre disposition aux termes de la loi en vigueur. Si Gore intente une action en justice à votre encontre suite à une violation de votre part des présentes Conditions d’utilisation, Gore aura le droit de vous réclamer le remboursement des honoraires d’avocat et des frais ainsi encourus, que vous acceptez de payer en plus des autres réparations accordées. Vous convenez que Gore ne pourra être tenu pour responsable à votre égard ou à l’égard d’un tiers de la résiliation de votre droit d’accès au Site du fait de votre violation des présentes Conditions d’utilisation.

Avis concernant les droits d’auteur

Les droits d’auteur relatifs au contenu et aux informations fournis dans ce Site sont détenus ou utilisés sous licence par Gore ou ses sociétés affiliées. Vous avez l’autorisation d’utiliser ce contenu ou ces informations à des fins personnelles et non commerciales. Vous pouvez télécharger, imprimer et conserver des copies de ce contenu ou ces informations pour votre usage personnel et non commercial à condition que cet Avis concernant les droits d’auteur soit inclus dans chaque copie. Vous ne pouvez pas faire payer l’utilisation de ce contenu ou ces informations. Vous ne pouvez pas publier, retransmettre ou distribuer autrement, reproduire, modifier, louer, donner à bail, prêter, vendre, distribuer ou créer d’œuvres dérivées basées en tout ou partie sur ce Site ou toute information ou tout contenu qu’il fournit. Vous n’êtes pas autorisé à modifier le contenu ou les informations de quelque manière que ce soit, sans obtenir l’autorisation préalable écrite du titulaire des droits d’auteur. Sauf expressément établi dans les présentes, ni droit ni licence pour le contenu ou les informations, ou une partie de ces derniers, n’est consenti ou sous-entendu.

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